MUNICIPALES

Christian Desbiolles remercie les Marnerottes et Marnerots qui ont accordés leur suffrage (41,28%) à la liste "Marnaz agir ensemble". Ont été élus : Christian Desbiolles, Michelle Dujourd'hui-Tardy, Patrick Dépoisier, Isabelle Lanners-Caux et Bernard Pernat.

A été élu maire de Marnaz, Loïc Hervé a qui nous adressons nos félicitations.

CANTON DE SCIONZIER

A été réélu Conseiller Général, Maurice GRADEL (Scionzier) et sa remplaçante Michelle DUJOURD'HUI-TARDY (Marnaz).
Avec nos félicitations.

"Le Webmaster"

Le droit d’une commune à préempter un immeuble est soumis à des règles. A titre d’exemple : préempter un immeuble pour le démolir afin d’améliorer la visibilité d’un carrefour, la réponse est NON. ...

Allègements fiscaux pour les particuliers
Synthèse non exhaustive de la loi du 31 août 2007, en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat, publiés au JO du 22 août 2007…

Ce 4ème chapître termine l'historique du département de la haute-Savoie qui ne peut être dissocié de la Maison de Savoie. Les recherches ont été effectuées par Michelle Tardy.D.
Bonne lecture "MmV"

Code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de la guerre. Les services de l’Office National des Anciens Combattants (Onac) sont désormais chargés de la constitution des dossiers de demande de la carte de stationnement pour les personnes handicapées relevant du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de la guerre.